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Éditeur

Salem Ardjoune, entrepreneur individuel (EI), régime micro-entreprise. Nom commercial : Archichess.

Siège : 22 Rue Rouget de Lisle, 93800 Épinay-sur-Seine, France. SIRET 106 273 907 00019 — RCS Bobigny 106 273 907.

Directeur de la publication : Salem Ardjoune.

Contact : contact@archichess.app.

Point de contact unique (DSA)

En application des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 relatif aux services numériques, l'éditeur désigne un point de contact unique, joignable par voie électronique à l'adresse contact@archichess.app.

Ce point de contact vaut pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le comité européen des services numériques (article 11) comme pour les destinataires du service (article 12), qui peuvent nous écrire à cette même adresse ou emprunter le formulaire d'aide de l'application, à leur choix. Nos réponses sont rédigées par une personne : la communication ne repose jamais sur les seuls outils automatisés.

Langues utilisables pour communiquer avec ce point de contact : le français et l'anglais.

Hébergement

Base de données / backend : Supabase, Inc., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513. Données hébergées dans l'Union européenne (Irlande).

Hébergement web : Cloudflare Pages (Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA).

Serveur de parties en ligne : Fly.io, Inc., 2261 Market Street #4990, San Francisco, CA 94114, USA.

Propriété intellectuelle

Les éléments créés par l'éditeur — dont le logo « Archichess » — sont protégés par le droit d'auteur.

L'application diffuse également des éléments graphiques de tiers, que l'éditeur n'a pas créés ; leurs auteurs et leurs licences figurent à la rubrique « Crédits et licences », dans la mesure où ils nous sont connus.

Crédits et licences

Archichess intègre des logiciels et des illustrations de tiers sous licence libre : le moteur d'échecs Stockfish (GPLv3), des sets de pièces (GPL, AGPL, CC BY, MIT, Apache, CC0) et des icônes issues de game-icons.net (Creative Commons BY 3.0).

La liste complète — auteurs nommés, licence de chaque élément, texte intégral des licences et accès aux sources correspondantes — est consultable dans l'application : Crédits et licences (/legal/credits).

Médiation de la consommation

En cas de litige, et après avoir écrit à contact@archichess.app, vous pouvez recourir GRATUITEMENT à un médiateur de la consommation. L'éditeur a adhéré au CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) : CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php — litiges@cm2c.net. Les modalités complètes figurent à l'article 9 de nos conditions générales.